Catalogue des ressources minières

• Modules de formation Réglémentations

  Public (invités autorisés)

  Manuel de certification « Certified Trading Chains » (CTC) de minerais des filières aurifère, cupro-cobaltifère, stannifère et des pierres de couleur du secteur minier artisanal et à petite échelle en RDC — Version 01 (octobre 2019)

  Manuel CTC v01 (octobre 2019) unifiant et mettant à jour les manuels de certification des filières stannifère et aurifère (v00 de février 2011). Couvre définitions, base légale, objectifs, champ d’application géographiqu...

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  Ministère des Mines (RDC) — avec appui BGR

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• Modules de formation Réglémentations

  Public (invités autorisés)

  Manuel des procédures de traçabilité des produits miniers : de l'extraction à l'exportation — 2e édition (avril 2014)

  Deuxième édition (avril 2014) du manuel national de traçabilité des produits miniers marchands, de l'extraction à l'exportation. Il décrit les préalables à l'activité minière, les étapes de traçabilité (artisanal et indu...

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  Ministère des Mines et Ministère des Finances

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• Modules de formation

  Public (invités autorisés)

  Module 2 — Hygiène, santé et sécurité dans l’exploitation minière artisanale et à petite échelle (EMAPE)

  Module de formation (environ 96 pages) sur l’hygiène, la santé et la sécurité au travail (HSST) dans l’EMAPE. Il présente les notions de base, la gestion des risques (approches et cycle), les principaux risques et causes...

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  Cobalt pour le Développement

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• Modules de formation

  Public (invités autorisés)

  Module 1 — Administration et gestion de l’exploitation par la coopérative minière (Cobalt pour le Développement)

  Module de formation destiné aux acteurs de l’EMAPE sur l’administration et la gestion d’une coopérative minière. Il couvre les obligations légales et administratives (documentation, composition, outils, politiques d’enga...

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  Cobalt pour le Développement

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• Rapports Modules de formation

  Public (invités autorisés)

  Pratiques exemplaires : la formalisation et le devoir de diligence dans le secteur minier artisanal et à petite échelle (IMPACT, mai 2018)

  Publication IMPACT (mai 2018) sur les pratiques exemplaires de formalisation et de devoir de diligence dans le secteur ASM. Aborde la formalisation de l’exploitation artisanale et à petite échelle et les leviers pour une...

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  Patience Singo et Kady Seguin — IMPACT (Transformation de la gestion des ressources naturelles) ; soutien GIZ

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• Arrêtés Modules de formation Réglémentations

  Public (invités autorisés)

  Arrêté interministériel n° 0149/CAB.MIN/MINES/01/2014 et n° 116/CAB/MIN/FINANCES/2014 portant Manuel des procédures de traçabilité des produits miniers (avec manuel annexé, 2e édition)

  Arrêté interministériel du 5 juillet 2014 adoptant le Manuel des procédures de traçabilité des produits miniers, de l'extraction à l'exportation, et abrogeant l'arrêté interministériel de 2010. Le PDF scanné joint ensuit...

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  Ministre des Mines (Martin Kabwelulu) et Ministre délégué chargé des Finances (Patrice Kitebi Kibol Mvul)

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• Modules de formation Réglémentations

  Public (invités autorisés)

  Manuel de certification des minerais de la filière aurifère en RD Congo — Principes, lignes directrices et standards (CTC, version 0 — février 2011)

  Référentiel CTC pour la filière aurifère en RDC, version 0 du 23 février 2011. Pendant aurifère du manuel stannifère, il répond à la fraude et à l'illégalité observées sur les sites artisanaux de l'Est et propose princip...

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  Ministère des Mines (RDC) avec l'appui du BGR (Allemagne)

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• Modules de formation Réglémentations

  Public (invités autorisés)

  Manuel de certification des minerais de la filière stannifère en RD Congo — Principes, lignes directrices et standards (CTC, version 0 — février 2011)

  Référentiel CTC (Certified Trading Chain) pour la filière stannifère (cassitérite, colombo-tantalite, wolframite) en RDC, version 0 du 22 février 2011. Développé par le Ministère des Mines avec le BGR, il fixe principes,...

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  Ministère des Mines (RDC) avec l'appui du BGR (Allemagne)

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• Modules de formation

  Public (invités autorisés)

  Module 5 — Techniques d’exploitation minière artisanale (cobalt-cuivre)

  Module de formation (environ 72 pages) sur les techniques d’exploitation minière artisanale, avec focus cobalt-cuivre : cycle et planification minière, minéraux et types de gisements, exploration, méthodes à ciel ouvert...

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  Cobalt pour le Développement

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• Modules de formation

  Public (invités autorisés)

  Module 4 — Équipements de protection individuelle (EPI) pour l’EMAPE

  Module de formation (environ 56 pages) dédié aux équipements de protection individuelle dans l’EMAPE : principes, types d’EPI (tête, yeux, voies respiratoires, oreilles, mains, pieds, vêtements), programme de gestion des...

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  Cobalt pour le Développement

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• Modules de formation

  Public (invités autorisés)

  Module 3 — Gestion des impacts environnementaux et sociaux (EMAPE)

  Module de formation (environ 84 pages) sur la gestion environnementale et sociale de l’exploitation minière artisanale. Il traite des notions d’environnement, des conséquences des activités artisanales, des rôles des act...

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  Cobalt pour le Développement

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